Élections au conseil d’administration de l’Université Fédérale

Contact :

elections2016atuniv-toulouse [dot] fr

Date de l'évenement :
Lundi 08 Février 2016 - Vendredi 08 Avril 2016
Lieu de l'évènement :

Dans vos établissements.

La construction de l’Université Fédérale se poursuit cette année 2016 avec la mise en place des nouvelles instances prévues par le Décret portant statuts de l’Université Fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées[1] et précisées dans son Règlement Intérieur[2].

Le conseil d’administration va regrouper 44 élus sur les 79 membres prévus et il convient d’organiser les élections. 

Les membres de ce conseil (enseignants-chercheurs, personnels BIATSS et étudiants) sont élus au suffrage direct, au scrutin secret par collèges distincts, au sein de quatre secteurs électoraux. Par ailleurs 2 sièges sont réservés aux étudiants doctorants.

Ces élections vont donc répondre à trois particularités :

  •  l’organisation de la représentation des personnels au sein de quatre secteurs électoraux organisés autour des trois Universités et du Pôle des écoles d’ingénieurs et grandes écoles du site,
  •  le scrutin de chaque secteur doit se dérouler le même jour que le scrutin pour les élections aux conseils des universités et, pour le secteur 4, le même jour que les élections aux conseils de l’INPT ; ce processus requiert une coordination accrue de la part de la COMUE-UFTMiP,
  •  les doctorants votent en un seul secteur et dans leur établissement d’inscription.

Le Conseil académique de l’UFTMiP[1]est une instance de représentation de l’ensemble des acteurs de la formation, de la recherche des établissements membres et des établissements associés et de la société civile. Il a pour rôle d’émettre des avis sur les projets relatifs à la vie scientifique et étudiante à destination du Conseil d’administration.

Les établissements, les pôles de coordination, le collège des écoles doctorales et la société civile  y sont représentés, ainsi que les 4 directeurs de la comue et 2 personnels élus des services de l’UTMiP.

[1]Articles 36 des statuts et R36 du règlement intérieur modifié de l’UFTMiP.

Calendrier

Les dates du scrutin sont les suivantes :

  • Secteur 1 - Université Toulouse Capitole et associé  : jeudi 7 avril
  • Secteur 2 - Université Toulouse Jean Jaurès : mardi 22 mars
  • Secteur 3 - Université Toulouse III Paul Sabatier : jeudi 7 avril 
  • Secteur 4 - INP, INSA, ISAE et associés : Mardi 8 Mars
  •  Personnels UFTMP : mardi 05 Avril (Conseil d'administration et conseil académique)

Listes électorales

Élection des 2 doctorants siégeant au conseil d’administration de l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées

Inscription d’office sur les listes électorales de tout doctorant régulièrement inscrit dans l’établissement de rattachement de son école doctorale, date de dépôt des listes de candidatures : 22 février, organisation du scrutin par les établissements à 3 dates 8 mars (INP, INSA, ISAE et établissements conventionnés) 22 mars Ut2J, 7 avrilUT1 Capitole, UPS et établissement conventionné. 

 

[1]Décret n°2015-663 du 10 juin 2015 portant statuts de l’Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées (JORF n°0136 du 14 juin 2015 page 9840)

[2]Règlement intérieur du 10 juillet 2015 modifié le 18 décembre 2015  > consultable sur notre site