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24/04/2024 - 08:02

Le conseil d'adminisration de l'Université de Toulouse

Le conseil d'adminisration de l'Université de Toulouse

Les élections des représentants au conseil d'administration de l'Université de Toulouse auront lieu par scrutin électronique du 21 mars 9h au 23 mars  2023, 17h, sans interruption.

Les missions du conseil d'administration de l'Université de Toulouse

  • Élection des vice-présidents Recherche et Formation de l’UT
  • Émet des avis conformes sur les stratégies de recherche et de formation, l’accréditation des écoles doctorales et formations LMD
  • Émet des avis simples sur la stratégie scientifique internationale du site, sur la charte de signature commune des publications, sur la charte du seau académique UT, sur la politique de science ouverte et de culture scientifique et technique, sur la lettre d’orientation RH et sur la lettre d’orientation budgétaire, la politique doctorale de l’UT et en soutien à la stratégie scientifique de l’UT,
  • Peut se saisir de tous sujets relevant de l’activité recherche, formation ou coopération internationale de l’UT

Sa composition

70 membres avec voix délibérative + le président de l'UT et 7 "autres" représentants des établissements membres avec voix consultative :

  • 8 professeurs et assimilés (fondateurs)
  • 8 E-C, C, E et assimilés (fondateurs)
  • 6 BIATSS  (5 fondateurs et 1 UT)
  • 6 usagers (dont 1 suivant une formation diplômante UT et 5 fondateurs)
  • 10 représentants : Région Occ., Tlse Métropole, CHU, CNRS, INRAE, Inserm, Onera, DRAC, ADEME, Pôle Aerospace Valley
  • 1 représentant d'une collectivité territoriale hors métropole Toulouse + 1 suppléant d'une 2e coll. hors Toulouse
  • 2 membres avec voix consultative : rectorat région académique Occ + Agent comptable de l'UT

> Invités permanents sans voix : 7 représentants fondateurs, 1 représentant parmi les établissements membres du directoire, DGS, les VP de l’UT

 

Prenez part au conseil d'administration de l'Université de Toulouse

Sont éligibles au sein d'un collège dont ils sont membres tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales.
Nul ne peut être élu à plus d'un conseil d'administration d'université. Toutefois, la COMUE n'étant pas une université, mais un établissement public scientifique, culturel et professionnel de coordination territoriale expérimental, il est possible d'être élu dans une instance de l'UT et dans une instance d'un établissement fondateur ou membre de l'UT.
En revanche, les électeurs peuvent être candidats au conseil d'administration et au parlement étudiant de l'UT mais devront choisir un des deux mandats s'ils sont élus dans les deux. Si un titulaire élu aux deux instances opte pour le conseil d'administration, son suppléant devient titulaire et le candidat disponible non encore élu sur la liste devient suppléant.
Nul ne peut être candidat sur plusieurs listes différentes d'un même collège.

Alternance d'un candidat de chaque sexe
Chaque liste de candidats est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Cette règle n'implique pas de prévoir un nombre pair de candidats sur une liste: par exemple, une liste de trois candidats est recevable dans la mesure où elle est composée comme suit Femme/Homme/Femme ou Homme/Femme/Homme.

Quelle est la durée du mandat ? Elle est de 4 ans pour les représentants des personnels et 2 ans pour les représentants des usagers

Quelle est la date limite pour déposer sa candidature ? Jusqu'au 8/03 à 12h

Comment ? Par mail à saji [at] univ-toulouse.frclass="spamspan" ou sur place à l'UT, 41, allées Jules Guesde à Toulouse, 2e étage, bureau 223, de 9h30 à 12h30 et de 14h00 à 16h00 (rdv conseillé)
Quelles sont les pièces à fournir ?  Déclaration de liste signée du délégué ou du représentant, déclaration individuelle de candidature, photocopie de la carte étudiante ou certificat de scolarité de l’établissement.

 

Calendrier CA

 

 

 

 

 

Votez pour vos représentants au conseil d'administration

Les listes électorales provisoires puis définitives seront affichées par les établissements participant aux élections sur leur site intranet ou ENT et seront par ailleurs mises à disposition du corps électoral dans les locaux de leur siège.

Le scrutin électronique se déroulera du 21 mars, 9h au 23 mars 2023, 17h sans interruption.

Conformément à l'article L719-1 du code de l'éducation, des postes informatiques sont mis à disposition des électeurs dans le cas où ceux-ci ne disposeraient pas de poste leur permettant de voter sur internet, pendant la durée du scrutin électronique, selon les horaires indiqués par chaque établissement, au moins dans un encart entre 9h00 et 17h00.

Modalités d'inscription sur les listes électorales
Nul ne peut prendre part au vote s'il ne figure sur une liste électorale. Les listes électorales sont établies, sous la responsabilité de l'administrateur provisoire de l'Université de Toulouse, en lien avec les établissements participants qui définissent leurs listes électorales selon les règles qui les régissent. Elles sont présentées par instance et par collège et mentionnent l'établissement de rattachement de chaque électeur.

 

Proclamation des résultats

Aucun résultat partiel ne sera accessible pendant le déroulement du scrutin.
À l'issue du scrutin électronique, les opérations de dépouillement seront publiques - à distance ou en présentiel - et auront lieu le jeudi 23 mars 2023 à partir de 17h30 au 41, allées Jules Guesde à Toulouse.

Le procès-verbal des résultats sera transmis par le président du bureau de vote central à l'administrateur provisoire de l'Université de Toulouse, qui proclamera les résultats au plus tard le vendredi 24 mars 2023.

 

Pour aller plus loin

Les instances de gouvernance de l'Université de Toulouse

Le parlement étudiant de l'Université de Toulouse

Le sénat académique de l'Université de Toulouse

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